Mentions légales
ÉDITEUR :
Stickers.best est un site de la société ELEMENT SAS -44 route des Clos Barras 46 300 PAYRIGNAC enregistrée au RCS de Cahors 825 271 554.
Email de contact : contact@stickers.best
Téléphone : +33 6 11 08 79 50
N°TVA : FR 60 825 271 554
HÉBERGEMENT :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Loi Informatique et libertés :
Exercice du droit d’accès Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : ELEMENT SAS – 44 route des Clos Barras 46 300 PAYRIGNAC
Pour plus d’informations sur la loi “Informatique et Libertés”, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Propriété intellectuelle :
L’utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive d’ELEMENT SAS ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
ELEMENT SAS rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse d´ELEMENT SAS.
En conséquence, ELEMENT SAS pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.